Commission Ovine des Pyrénées Centrales (Association Loi 1901) COPYC
Numéro de dépôt :
3115311
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2011
Présentation de la marque LES BERGERS DE PYRENE
Déposée le 3 août 2001 par l'association loi 1901 Commission Ovine des Pyrénées CentralesCOPYC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES BERGERS DE PYRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Commission Ovine des Pyrénées CentralesCOPYC domicilié(e) Lycée Agricole, 31330 ONDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 098 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYC - France.
La marque LES BERGERS DE PYRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commission Ovine des Pyrénées Centrales (Association Loi 1901) COPYC - Lycée Agricole, 31330 ONDES - France - SIREN 378098891
COPYC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Viande fraîche d'agneaux et/ou conservées, séchée et/ ou cuite, conserves de viande d'agneaux, extraits de viande d'agneaux. Animaux vivants. Service de publicité : promotion pour les tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Transcriptions de communications. Service diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, échantillons, prospectus). Service communication : à savoir informations en matière d'affaires commerciales et/ou publicitaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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